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Marques déposées par monsieur Franck Sauvageot
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ATLANTIC PRODUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC PRODUCTION
M. Franck Sauvageot

Numéro de dépôt :
4094099
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
ATLANTIC PRODUCTION de Franck Sauvageot

Présentation de la marque ATLANTIC PRODUCTION

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par monsieur Franck Sauvageot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANTIC PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Franck Sauvageot domicilié(e) 1 Place de la Haille - 64460 - Monségur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Sauvageot domicilié(e) 1 Place de la Haille - 64460 - Monségur - France.

La marque ATLANTIC PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC PRODUCTION est expirée depuis le 28 mai 2024.

Franck Sauvageot a également déposé les autres marques suivantes : SIRMES


M. Franck Sauvageot - 1 Place de la Haille - 64460 - Monségur - France


M. Franck Sauvageot - 1 Place de la Haille - 64460 - Monségur - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662311 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708919 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.